Licence libre --- questions (validation d un clone)


#1

Bonjour,
j ai code une librairie python en open source. J ai choisi ue licence CC-by-SA.
Mon package interresse des societes.
Ils peuvent utiliser ma version mais je sais qu ils sont interresses par la reprogrammation de mon package en C++ afin de l integrer dans leur software.

Si j ai bien compris, la version CC-by-SA, cela veut dire que leur clone devra rester opensource. C est bien ca ?
Pour beneficier de sa version propietaire, je me pose ces questios:

  • 1)est ce que je peux vendre mon autorisation ?
    1. mon idee serait plutot de vendre un jeu de donnee permettant da valider leur clone. est ce que vous avez deja vu cette solution ?

Cordialement

Fabien


#2

Salut,

Je ne vais pas vraiment répondre à ta question mais faire une simple remarque : la licence CC-By-SA me semble plus adaptée à du texte, photos et autres œuvres que pour du code.

Pour du code libre, j’irais plutot vers une licence de type GPL, après je ne suis pas un expert.

Enfin, concernant le fait de réécrire un code dans un autre langage et la possibilité de changer par la même occasion la licence, je n’ai pas de réponse.

Pour le 1, je ne pense pas que tu puisses vendre l’autorisation, par contre tu peux leur vendre le code que tu as produit

Pour le 2, cela me semble tout à fait possible, en fait tu peux vendre tout service concernant ce code (service de validation, conseils d’améliorations, maintenance du code, …)


#3

Bonjour

C’est tout un débat et je ne suis pas juriste.

Tout d’abord, je pense que le fait de traduire un code source dans un autre langage de programmation constitue plutôt un “travail dérivé”.

Ensuite, je lis ici et autres (https://opensource.stackexchange.com/questions/1717/why-is-cc-by-sa-discouraged-for-code) que les licences CC sont déconseillées pour du code source.

Et ici, sur le site de CreativeCommons.org (https://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/deed.fr), nous pouvons lire:

Partage dans les Mêmes Conditions — Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l’Oeuvre originale, vous devez diffuser l’Oeuvre modifiée dans les même conditions, c’est à dire avec la même licence avec laquelle l’Oeuvre originale a été diffusée.

De ce que je peux en comprendre, le CC-BY-SA obligerait les exploitants/adaptateurs de ton œuvre à utiliser la même licence. Or, leur œuvre dérivée de la tienne peut tout de fois avoir une autre forme que la tienne (ici, un binaire pourrait remplir ce rôle). Ce qui voudrait dire qu’ils pourraient na pas être obligés de distribuer le code source de leur propre adaptation. Par ailleurs, je pense qu’ils devraient être dans l’obligation de spécifier, de façon univoque, que leur œuvre se base sur la tienne.

Je me trompe peut-être et quelqu’un de plus aguerri que moi pourrait me remettre à ma place. Cependant j’imagine, étant l’auteur du superbe sculpture du pouce gauche de Dieu sous licence CC-BY-SA, rien n’empêche quelqu’un de peindre ma sculpture sur une toile de maître. Mon oeuvre est représentée sous une autre forme. Le peintre devrait cependant m’en gratifier l’inspiration et recourir à la même licence d’exploitation CC-BY-SA que mon œuvre car c’est une condition exclusive implicite de cette licence accordée. D’ailleurs, rien n’empêcherait quelqu’un d’autre de reproduire la sculpture en une d’une forme plus petite, voire même de taille identique. Tant que la licence perdure et que j’en sois honoré de la source.

En outre, tu n’es toi-même pas obligé de distribuer ton code source. La licence CC-BY-NA ne t’y force pas. Tu pourrais passer par un exécutable hôte, du python compilé, de l’offuscation de code, etc.

La question que je me pose maintenant est: “Quelle est ton œuvre?”

Le code source en tant que tel ? Alors, s’en inspirer n’impose qu’une contrainte de réitération de licence et d’une stipulation honorifique. Mais rien de plus. Pas plus qu’il n’y ai une obligation d’achat. Le programme, le concept de son utilité, son algorithme inhérent, qui est sous licence. Ben, pareil.

La licence CC-BY-SA ne te garantit pas qu’on puisse appliquer des clauses restrictives en fonction des besoins. C’est une licence généraliste qui donne des droits et des obligations par défauts.

Pour moi, les licences open source (et surtout la GPL et ses dérivées) évoque le principe suivant : “J’ai produit quelque chose et je vous l’offre. Que j’eusse été payé pour l’avoir produit, grand bien me fasse. Que cette œuvre eusse été un geste gratuit, grand bien vous fasse.”

Enfin, comme dit toitoinebzh, vendre ton expertise est une possibilité a exploiter dans cette situation en particulier.

Maintenant, il faudrait vraiment qu’un juriste spécialisé dans le logiciel puisse nous donner un avis éclairé.